Les lois de l’Aiden
1. Les infractions (cas) graves contre les personnes
L’Aiden ne fait pas de différence entre les blessures physiques et psychiques.
Les blessures physiques doivent être confirmées par un certificat médical
signé par deux docteurs en médecine qui ont soigné la victime.
Les blessures psychiques doivent être confirmées par les certificats médicaux de trois
docteurs en psychiatrie choisis par la commission d’enquête.
Il est interdit : délits poursuivis d’office jugés par les tribunaux des Cellules
1. a) de tuer,
b) de blesser très gravement,
c) de transmettre une maladie très grave ou potentiellement mortelle
Une blessure très grave est une blessure physique ou psychique qui entraîne une
incapacité physique ou psychique de travailler ou de vivre normalement pendant
une année et plus. La sanction de base est une restriction de liberté de dix ans.
-
-
- a) de blesser gravement,b) de violer avec blessures,c) de transmettre une maladie grave:
-
Une blessure grave est une blessure physique ou psychique qui entraîne une
incapacité de travailler ou de vivre normalement de trois mois à une année ou qui
laisse des cicatrices importantes ou des marques visibles à vie.
La sanction de base est une restriction de liberté de huit ans.
3. a) De blesser,
b) de violer,
c) de transmettre une maladie :
Une blessure est une blessure physique ou psychique qui entraîne une incapacité
physique ou psychique de travailler ou de vivre normalement d’une semaine à trois
mois ou qui laisse des cicatrices ou des marques plus d’un mois.
La sanction de base est une restriction de liberté de six ans pour un viol ou pour être
responsable d’une incapacité de trois mois ; de deux ans pour être responsable d’une
incapacité d’une semaine.
The Laws of Acden
I – Serious offenses (cases) against people
Acden does not differentiate between physical and mental injuries.
Physical injuries must be confirmed by a medical certificate
signed by two medical doctors who treated the victim.
Psychological injuries must be confirmed by medical certificates signed by three psychiatrists chosen by the investigation committee.
The following offences are tried in the Unit Courts:
It is forbidden to…
1.
a) kill
b) injure very seriously
c) transmit a very serious or potentially fatal disease
A very serious injury is a physical or mental injury that results in an inability to work and live normally during a year or more. The basic penalty is a ten year freedom restriction.
2.
a) seriously injure
b) rape with injury
c) transmit a serious illness
A serious injury is a physical or mental injury that results in a
inability to work or live normally from three months to one year or
leaves important scars or marks visible for life.
The basic penalty is a freedom restriction of eight years.
3.
a) injure
b) rape
c) transmit an illness
A serious injury is a physical or mental injury that results in a
inability to work or live normally from one week to three
months or that leaves scars or marks more than a month.
The basic penalty is a six year freedom restriction for rape or causing disability of three months; or two years for causing disability of a week.
Visits: 2