12.8 Les compléments sur les commissions

Les commissions qui n’ont pas été mentionnées dans le chapitre des commissions.

A. Les commissions formées de professionnels(les) :

  • les commissions d’informatiques des Cellules et des Quartiers,
  • les commissions du contrôle des installations et des productions des industries privées,
  • la commission de l’environnement,
  • toutes autres commissions nécessaires au fonctionnement d’Utopia.

B. Les commissions nommées par ordre alphabétique :

  • les commissions d’immigration
  • les commissions scolaires,
  • les commissions d’hygiène,
  • la commission de l’économie,
  • la commission du tourisme,
  • la commission des sports motorisés,
  • toutes autres commissions nécessaires au fonctionnement d’Utopia.

C. Les commissions autoproclamées :

  • les commissions référendaires,
  • les commissions de vérification de la justesse

Les comités issus des commissions

Toutes les commissions peuvent se partager en comités quisont composés du même nombre de compagnes que de compagnons (à part exceptionnellement dans les comités de la commission diplomatique). Les comités sont les délégations des commissions et ont les mêmes pouvoirs.

Les rapports des commissions

Les rapports des commissions sont publics, exceptés les rapports des commissions d’enquêtes et de justice, s’ils n’aboutissent pas à une condamnation, ou s’ils portent préjudices aux victimes.

Les rapports des commissions de l’armée (commissions militaires) et du contrôle de l’armée (commission civile) peuvent être consultés et votés uniquement dans les installations militaires (une par quartier) en raison du secret nécessaire à des défenses performantes. Elles sont principalement automatiques et électroniques : bienvenue aux autodidactes et aux jeunes génies de l’informatique. Les citoyens(nes) ne peuvent pas photographier, filme ou rcopier des documents ou prendre des notes dans les installations militaires.

La somme totale dévolue à la défense est publiée avec les comptes de l’État, la ventilation des sommes dans l’armée fait partie des secrets militaires.

De ce fait les compagnes et les compagnons deviennent toutes et tous : les dépositaires des secrets militaires d’Utopia. Les divulguer : c’est une trahison sanctionnée par les lois de l’État et surtout, c’est mettre en danger de mort toutes ses compagnes et tous ses compagnons en cas d’agressions militaires.

Restrictions des pouvoirs des commissions

Les commissions ne peuvent demander à consulter les documents récoltés par les bureaux Aiden, les caméras Aiden et les pièces d’identité Aiden, stockés par Utopia que dans le cas d’une enquête de justice et uniquement accompagnées par les commissions d’enquête et de justice désignées pour le cas à étudier, ainsi que par les défenseurs des prévenus(es).

Les commissions ne peuvent pas pénétrer dans l’habitation d’ une compagne ou d’un compagnon sans son autorisation, si ces personnes ont payés leurs loyers. Elles peuvent éventuellement le faire, un jour par année (le jour du renouvellement du bail) en compagnie de la commission des locations.

Les commissions qui veulent inspecter les industries privées doivent les avertir au minimum.

24 heures à l’avance, exceptés pour les établissements publics, où les commissions peuvent inspecter les installations sans avertissement pendant les heures d’ouverture des établissements concernés.

Le temps de fonction des commissions

Les commissions sont nommées normalement pour une année. Les commissaires doivent changer de commissions tous les ans.

Les commissions d’enquête et de justice fonctionnent juste pour le temps d’une enquête ou d’un jugement.

Les commissaires des commissions composées de professionnels(les) peuvent être élus pour au plus 4 ans.

Les commissaires des commissions spéciales sont nommés pour le temps nécessaire à l’accomplissement des actions à gérer, mais au plus pour 4 ans.

Les commissions autoproclamées de vérification de la justesse

Les commissions autoproclamées de vérification de la justesse des décisions prises concernant une compagne ou un compagnon sontformées de 12 membres (6 compagnes et 6 compagnons) pour les questions concernant les Quartiers, de 24 membres pour les questions concernant les Cellules et 36 membres pour les questions concernant Utopia.

Les commissions autoproclamées de vérification de la justesse sont les ultimes recours proposés par l’Aiden à ses compagnes et compagnons pour toutes les décisions prises à leurs en-contres.

Elles rendent leurs rapports directement au souverain en même temps que le nouveau rapport des commissions qui étaient concernées par les décisions contestées. Les citoyens(nes) décideront de la suite à donner à ces contestassions.

Les commissions autoproclamées, référendaire et de vérification de la justesse…

Ces commissions ont les mêmes pouvoirs que toutes les autres commissions une fois qu’elles ont été annoncées (aux jeudis politiques) et enregistrées dans l’annuaire des commissions.

Ces 2 commissions illustrent bien l’un des idéal de l’Aiden : « avoir de nombreux amies et amis, connaître beaucoup de personnes ». Si cet idéal est un but en soi, cela peut servir d’avoir de nombreux amis dans tous les milieux, pour former une commission autoproclamée en cas de problème par exemple.