4.9 La commission d’éthique, les initiatives

La commission d’éthique est la plus haute instance politique et judiciairede l’Aiden. Ses membres peuvent être appelés à fonctionner à plein temps. Il y en a une par Cellule et une pour Utopia.

Elle est composée de trente six membres nommés pour une année par tirage au sort parmi tous les compagnes et les compagnons d’Utopia.

Elle s’organise en trois sous-commissions de douze membres. Chacun des membres doit garder un mois la clé de la salle des ordinateurs d’Utopia réservée à sa sous-commission.

Les sous-commissions peuvent se diviser en trois comités de 4 membres pour travailler.

Les neufs comités de 4 membres de la commission d’éthique peuvent accéder à tous les dossiers et pénétrer dans tous les locaux d’Utopia (sauf dans les habitations privées). Ils peuvent interroger toutes les personnes et demander la collaboration de toutes les autres commissions qu‘ils désirent.

Les sous-commissions d’éthique reçoivent les initiatives concernant les Cellules et Utopia, vérifient qu’elles sont compatibles avec la constitution de l‘Aiden. Les initiatives concernant les Quartiers sont reçues par les commissions du bien-être.

Une initiative est valide quand un pour cent (1%) des votants l’a approuvée.

La commission d’éthique doit vérifier que les décisions prises concernant la Cellule et Utopia sont compatibles avec l‘Aiden.

Elle peut bloquer la mise en œuvre de toutes les décisionssi elle les juge contraire à la constitution. Dans ce cas, elle rapporte au peuple au travers des médias officiels et demande une nouvelle votation sur un projet modifié pour qu’il soit compatible avec la constitution de l’Aiden.

Les comités d’éthique sont compétents pour examiner les recours concernant les infractions graves contre les personnes no1,2,3.